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 Principes de base de la comptabilité générale

Présentation du module 

 

La fonction comptable est indispensable à l’entreprise et ses objectifs se sont diversifies pour répondre à une évolution des besoins correspondant à cette fonction. La comptabilité répond à un besoin d’ordre :

- Juridique : elle permet de garder les traces  d’une opération et constitue un moyen de preuve en cas de litige

- Fiscal : Obligation de fournir des documents en annexe à la déclaration fiscale : Bilan, C.P.C , Balance…….

Pour justifier le résultat  et  le chiffre d’affaire  déclarés

  -  Social : l’entreprise n’est pas indépendante , elle est responsable vis à vis de nombreux groupements ( groupe financier, pouvoir publique, salires, actionnaires…

  -  Economique : Analyse et prise de décision sur une activité donnée ou un secteur d’activité ou en fin sur la valeur produite et ajoutée

Le présent module est d’ailleurs consacré à l’étude des mécanismes de base sur lesquels la comptabilité s’appuie, son caractère historique tient au fait qu’elle enregistre les effets des opérations juridique et économiques de l’entreprise une fois qu’elles ont eu lieu et qu’elles sont connues d’une manière certaine

L’enregistrement chronologique et détaillé des faits intéressant l’entreprise conduit :

          *   D’une part à suivre les modifications des éléments composants du patrimoine, traduit par le BILAN

           *  D’autre part à regrouper dans un compte de produits et charges ( CPC) les éléments ayant une influence sur le résultat  de l’entreprise

La comptabilité générale , répond au besoin juridique ( la tenue de la comptabilité régulière à l’aide d’un journal général , grand livre et une balance de vérification, elle répond également à un besoin fiscal car la comptabilité et les impôts vont ensemble càd la fiscalité est déterminée sur la base de la comptabilité des effets comptables enregistrés.

  Ce module est entièrement conforme aux norme  du plan comptable général des entreprises au Maroc .deux précisions doivent être apportées :

Le cadre comptable utilisé tout au long de ce module est celui du modèle normal  qui concerne plus spécialement les moyennes et les grandes entreprises mais qui peut etre applicable aussi aux petites entreprises lorsque celles –ci décident à leur convenance de ne pas utiliser le model  simplifié

Ce module étant essentiellement un module d’initiation à la comptabilité , seuls les 1ers document de synthèse ( Bilan , C.P.C  , Balance ) y sont étudiés .

Ce module sera dispensé normalement à toute personne comptable, gestionnaire, et d’une manière secondaire pour les bureautiques et secrétaires direction.

 

 

 

Filière	Tertiaire	Niveau	TS T	Année	1
Unité de formation	N°      1	Intitulé	Principes de base de la comptabilité générale
Séquence	N°  2	Intitulé	LE BILAN
Durée	Théorie		Pratique :
Objectif général	Le stagiaire doit être capable de  déterminer les frais préliminaires de constitution d’une entreprise, les apports et établir un bilan à partir des éléments patrimoniaux
Objectif inter
Objectif opérationnel	Le bilan Présentation du bilan Application Notion d’exercice Présentation du résultat au niveau du bilan
Suggestions d’ordre opérationnel et pédagogique		Supports pédagogiques -Tableau feutre -Polycopiés -Rétroprojecteur Méthode : Active : Participation des stagiaires ( écrite et orale )
Conditions et critères d’évaluation		Evaluation normative : -         Question : orales et écrites -         ( claires et précises) Evaluation sommative
Référence bibliographique		Voir annexe

 

Filière	Tertiaire	Niveau	TS T	Année	1
Unité de formation	N°      1	Intitulé	Principes de base de la comptabilité générale
Séquence	N°   1	Intitulé	Généralité sur la comptabilité générale
Durée	Théorie		Pratique :
Objectif général	Le stagiaire doit être capable de définir l’entreprise et la comptabilité générale
Objectif inter
Objectif opérationnel	Définition et fonctions de l’entreprise Définition et intérêt de la comptabilité générale Caractéristiques de la comptabilité générale
Suggestions d’ordre opérationnel et pédagogique		Supports pédagogiques -Tableau feutre -Polycopiés -Rétroprojecteur Méthode : Active : Participation des stagiaires ( écrite et orale )
Conditions et critères d’évaluation		Evaluation normative : -         Question : orales et écrites -         ( claires et précises) Evaluation sommative
Référence bibliographique		Voir annexe

I. L’ENTREPRISE

 

1. Définition

 

L’entreprise est une entité économique indépendante qui utilise des moyens afin de produire des biens ou de services, destinés à être proposer sur un marché afin de satisfaire un besoin moyennant un prix en vue de réaliser le maximum de bénéfice ou subir une perte éventuelle. Entreprise= Travail + Matières + Machines = Biens et services

          

    Exemple : Boulangerie = Boulanger + Farine +Four   = Pain                                                                                                                                 L’entreprise forme une entité indépendante, elle utilise des moyens de production dont la quantité et la répartition varient en fonction de son activité et des moyens de financement utilisés.

Elle produit ou achète des biens et de services, il lui faudra rémunérer ses salariés et régler ses fournisseurs et rentrer en relation avec ses clients par les ventes à crédit.

Il est indispensable de conserver une trace écrite de toutes les opérations effectuées : c’est le rôle de la comptabilité.

La comptabilité est un outil indispensable pour toutes les entreprises

 

B. Les fonctions d’une entreprise

Elles sont au nombre de 6 :

F      Fonction administrative ( prévoir, organiser, commander, coordonner et contrôler)

F     Fonction technique ou de production

F     Fonction comptable

F     Fonction commerciale (achat/ ventes)

F     Fonction financière

F     Fonction de sécurité

La comptabilité est une technique qui permet d’enregistrer toutes les opérations réalisées par une affaire , bien utilisée elle permet à un tiers d’évaluer une entreprise : il convient donc de partir d’une définition de l’entreprise

C. Classification des entreprises

·         Selon leur forme juridique

Le classement des entreprises selon leur forme juridique est considéré comme la réponse à une double question :

            -Qui possède l’entreprise ?

-         Dans quel but la possède –t- on ?

 

A partir de ces 2 questions on peut dégager 3 formes d’entreprises :

& Les entreprises individuelles : elles sont possédées par un seul individu dans le but de réaliser le maximum de bénéfice.

Les diverses taches de cette entreprise sont assurées par le chef et les membre de sa famille

& Les entreprises sociétaires : Elles sont possédées par plusieurs personnes  qui mettent en commun leurs biens ou services ou les deux à la fois en vue de réaliser le maximum de bénéfice ou de subir une perte éventuelle

& Les entreprises publiques : Elles sont possédées  totalement ou partiellement par l’état  dont le but n’est pas toujours de réaliser le maximum de profit mais aussi la recherche de l’intérêt général

 

 

 

 

 

· Selon leur secteur d’activité : ce type de classement  dégage 3 forme d’entreprise : Agricoles, industrielles  et commerciales

-         Entreprises agricoles : sont des entreprises qui utilisent les produits agricoles dans leur activité sans aucune transformation.

-         Entreprises industrielles : sont des entreprises qui transforment les matières 1eres en produits finis ou semi-finis

-         Entreprises commerciales :sont des entreprises qui achètent les biens « produits » et les revendent en l’état sans aucune transformation.

 

D.Les objectifs de l’entreprise

L’entreprise remplit deux objectifs essentiel : l’un économique et l’autre social

-         L’objectif économique : La fonction économique de l’entreprise  est de mettre à la disposition des consommateurs des biens et des services dont ils ont besoin. Par l’acte de transformation, elle contribue au développement des richesses de la nation

-         L’objectif social : A travers l’emploi qu’elle crée, l’entreprise contribue à résoudre le problème du chômage et à distribuer dans l’économie d’un payer un certain pouvoir d’achat et d’échange

 

E.Les principaux documents circulant dans l’entreprise

-         Documents relatifs à l’achat et à la vente( bon de commande, bon de livraison et la facture)

-         Documents relatifs  au règlement ( Chèque, bon de caisse , reçu, virement, effet de commerce.)

-         Documents relatifs à la comptabilité ( Bilan, C.P.C , Balance Journal Grand-livre…)

 

F. Notion de flux

Les flux économiques sont des mouvements des valeurs

L’un des objectif de la comptabilité est de suivre ces mouvements et d’enregistrer ces flux

Il y a deux types de flux :

-         Flux réels : flux de biens et de services

-         Flux financiers : flux de monnaie

II. la comptabilité

 

1. Définition

La comptabilité est une technique  qui permet à travers un langage conventionnel d’enregistrer tous les actes faits par un commerçant pour mesurer les conséquences de ces actes sur l’évolution de son patrimoine

          B.Utilité pour les chefs d’entreprises

 

La comptabilité est une technique et un outil indispensable et utile à tout agent économique : consommateurs, entreprises,  état, administrations, banques

* pour les chefs d’entreprises elle aide à

-         Connaître ses résultats

-         Orienter ses choix et ses décisions

-         Mieux gérer

-         Faire des projections et des prévisions dans le temps

* Utilité pour les pouvoirs publics

 

les pouvoirs publics peuvent trouver dans la comptabilité de l’entreprise :

-         Les éléments de calcul des sommes qui sont dues au trésor de l’état au titre des impôts et taxes à régler

-         Outil de jugement par les tribunaux de commerce et d’instance ou cours d’appel ou cours des comptes

 

 

 

*Utilité pour les partenaires de l’entreprise

 

-         Les employés cherchent à justifier un accroissement de leur revenu

-         Les associés tendent d’y découvrir l’évolution future des valeurs de leurs titres

* Utilité pour les créanciers de l’entreprise

 

-         Pour les créanciers de l’entreprise, elle permet de faire le point sur la situation exacte de l’entreprise et sa capacité de les rembourser

-         Pour les banquiers, elle permet de déterminer le niveau de crédit

C Le code général de la normalisation comptable : C.G.N.C

 

LE C.G.N.C  est le 1^er plan comptable marocain qui a été élaboré  par la commission de normalisation comptable qui a achevé ses travaux en Décembre 1986

Ce plan était appliqué aux entreprises publiques depuis décembre 1989. La loi n°9/89 relatives aux obligations comptables des commerçants ou loi comptable a rendu son application obligatoire pour l’ensemble des commerçants à partir du mois de Janvier 1994.

L’article 1^er de la loi comptable stipule que : » Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité dans les formes prescrites par la présente loi et les indications figurants aux tableaux annexes…. »

 

 

 

Ne pas oublier -         La comptabilité est un instrument de contrôle et de gestion des entreprises -         Elle est indispensable au chef d’entreprise, à ses partenaires et aux tiers qui travail avec elle pour évaluer sa gestion -         Le chef d’entreprise y trouvera : un instrument financier, un instrument de décision un instrument de gestion et un instrument de prévision -         Les pouvoirs publics détermineront : le fisc, le montant des impôts et taxes à encaisser la justice également un moyen de preuves pour trancher les conflits entres entreprise et ses partenaires -         Les partenaires y rechercheront : les salariés : comment  la valeur ajoutée est répartie ? les actionnaires cherchent l’évolution à terme -         Les créanciers y rechercheront : la situation de l’affaire : les crédits susceptibles d’être accordés -         La comptabilité est obligatoire pour les entreprises